SIVOS des trois Bâgé - Dommartin
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101722
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/07/1988
Date d'effet
15/07/1988
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Grande Rue
Mairie
01380 Bâgé-le-Châtel
Commune du siège
Bâgé-le-Châtel
Population
6 048Population totale regroupée en vigueur
100,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BESSON Jean Jacques | Président | Bâgé-Dommartin |
| M. | SERVIGNAT Vincent | Vice président | Saint-André-de-Bâgé |
| M. | MALATERRE Jean-Louis | Vice président | Bâgé-le-Châtel |
| Mme | CASSECUELLE Chantal | Membre du bureau | Bâgé-Dommartin |
| Mme | MERONI Isabelle | Membre du bureau | Bâgé-Dommartin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014