SIVOS des communes de Boz - Ozan - Reyssouze
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101805
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/08/1989
Date d'effet
24/08/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
01190 Ozan
Commune du siège
Ozan
Population
2 281Population totale regroupée en vigueur
99,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | PESENTI Marie-Jeanne | Président | Ozan |
| Mme | CLAIR Agnès | Vice président | Reyssouze |
| M. | GIRAUD Alain | Vice président | Boz |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014
Conribution modifiée voir statuts