SIVOS de Chézery - Forens - Lélex

MIS À JOUR LE 03/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250101995
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gex
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/11/1992
Date d'effet
25/11/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
01410 Chézery-Forens
Commune du siège
Chézery-Forens

Population

688Population totale regroupée en vigueur
10,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

01

01104210101044Chézery-Forens2448

01

01210210102109Lélex2240

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LECHARTIER Marc Antoine

Président

Lélex
MmeGALOT Cécile

Vice président

Chézery-Forens

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 25/11/1992

Création d'un groupement

Le 03/09/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/04/2014

Élection du bureau suite aux élections de mars 2014