SM du technopôle Alimentec
MIS À JOUR LE 13/11/2024
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
250102209
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/09/1997
Date d'effet
02/09/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue Henri de Boissieu
Plateforme Alimentec
01000 Bourg-en-Bresse
Commune du siège
Bourg-en-Bresse
Téléphone
04 74 45 52 01
Adresse électronique
sgirard@alimentec.com
Population
139 518Population totale regroupée en vigueur
112,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
01 | 200071751 | CA du Bassin de Bourg-en-Bresse | 3 | 139 518 |
Autres personnes morales de droit public
2
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
01 | 220100010 | Département de l'Ain | 5 |
01 | 180130015 | Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain | 2 |
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | CHAPUIS ALAIN | Président | Département de l'Ain |
M. | NICOLIER Aimé | Vice président | CA du Bassin de Bourg-en-Bresse |
M. | FONTENAT Patrice | Vice président | Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 02/09/1997
Création d'un groupement