SM du technopôle Alimentec

MIS À JOUR LE 13/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250102209
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/09/1997
Date d'effet
02/09/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Henri de Boissieu
Plateforme Alimentec
01000 Bourg-en-Bresse
Commune du siège
Bourg-en-Bresse
Téléphone
04 74 45 52 01
Adresse électronique
sgirard@alimentec.com

Population

139 518Population totale regroupée en vigueur
112,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

01

200071751CA du Bassin de Bourg-en-Bresse3139 518

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

01

220100010Département de l'Ain5

01

180130015Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain2

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHAPUIS ALAIN

Président

Département de l'Ain
M.NICOLIER Aimé

Vice président

CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
M.FONTENAT Patrice

Vice président

Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 02/09/1997

Création d'un groupement