SIVU pour l'animation communale de Saint-Bois et Prémeyzel
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250102266
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/05/1999
Date d'effet
25/05/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
01300 Arboys-en-Bugey
Commune du siège
Arboys en Bugey
Population
947Population totale regroupée en vigueur
31,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GUILLERMIN Sébastien | Président | Prémeyzel |
| M. | JULIENNE David | Vice président | Arboys en Bugey |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014