SIVOS des communes de Chavanne-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250102357
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/01/2002
Date d'effet
24/01/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
01190 Boissey
Commune du siège
Boissey
Téléphone
03 85 36 40 68
Adresse électronique
sivosbcs@orange.fr
Population
1 747Population totale regroupée en vigueur
44,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DOUARD Dominique | Président | Chavannes-sur-Reyssouze |
| M. | GAVAND Jean-Paul | Vice président | Chavannes-sur-Reyssouze |
| M. | MARGUIN Jean-Pierre | Vice président | Saint-Étienne-sur-Reyssouze |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Changement commune siège
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux