SIVOS des communes de Chavanne-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250102357
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/01/2002
Date d'effet
24/01/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
50 Place de la mairie
Mairie
01190 Boissey
Commune du siège
Boissey
Téléphone
03 85 36 40 68
Adresse électronique
sivosbcs@orange.fr
Population
1 747Population totale regroupée en vigueur
44,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MARGUIN Jean-Pierre | Président | Saint-Étienne-sur-Reyssouze |
| Mme | COULON Chantal | Vice président | Chavannes-sur-Reyssouze |
| M. | BILLOUD Anthony | Vice président | Boissey |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Changement commune siège
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux