SIVU en matière scolaire d'Aranc et d'Évosges
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250102423
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/06/2003
Date d'effet
10/06/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
01230 Evosges
Commune du siège
Évosges
Population
490Population totale regroupée en vigueur
14,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GUILLET Christophe | Président | Évosges |
| Mme | VARIGNIER Nathalie | Vice président | Aranc |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
La gestion comptable et financière du syndicat est transférée au comptable de la trésorerie d'Hauteville-Lompnes à compter du 1er janvier 2017
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014
Modification des règles de contribution des communes au syndicat intercommunal à vocation unique en matière scolaire d'Aranc et d'Evosges