SIRS de Bazoches-sur-Vesle, Courcelles-sur-Vesles, Paars et Saint-Thibaut

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250200540
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/06/1977
Date d'effet
01/06/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route Nationale
Mairie de Courcelles-sur-Vesles
02220 Coucelles-sur-Vesles
Commune du siège
Courcelles-sur-Vesle
Téléphone
03 23 74 17 30

Population

1 205Population totale regroupée en vigueur
44,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02054200096410Bazoches-et-Saint-Thibaut0534

02

02224210202099Courcelles-sur-Vesle0356

02

02581210205589Paars0315

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VALLEE Thierry

Président

Paars

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 01/06/1977

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

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Le 23/10/2017

Le 19/10/2017

Le 29/04/2014

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