Syndicat des écoles regroupées à Condé-en-Brie

MIS À JOUR LE 20/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250200615
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Château-Thierry
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/10/1975
Date d'effet
13/10/1975
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rond-Point du Cahot
02330 Condé-en-Brie
Commune du siège
Condé-en-Brie
Téléphone
03 23 82 48 19

Population

3 361Population totale regroupée en vigueur
22Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02146210201331Celles-lès-Condé295

02

02209210201943Condé-en-Brie3671

02

02223210202081Courboin2312

02

02458200053411Dhuys et Morin-en-Brie0841

02

02515210204921Montigny-lès-Condé254

02

02518210204954Montlevon2291

02

02590210205670Pargny-la-Dhuys2176

02

02053200056307Vallées en Champagne2602

02

02800210207734Viffort2319

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeRAHIR Brigitte

Président

Courboin
M.COOREVITS Mathieu

Vice président

Condé-en-Brie

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 13/10/1975

Création d'un groupement

Le 20/09/2021

Modification du siège

Le 22/07/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/01/2016

Suite à la création de la commune nouvelle Dhuys et Morin en Brie

Le 15/04/2014

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