Syndicat de regroupement scolaire de Suzy-Faucoucourt-Cessières

MIS À JOUR LE 17/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250201142
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Laon
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/01/1969
Date d'effet
20/01/1969
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Cessières
02320 Cessières
Commune du siège
Cessières-Suzy
Téléphone
03 23 24 14 49

Population

3 367Population totale regroupée en vigueur
84,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02018200084135Anizy-le-Grand22 549

02

02153200086338Cessières-Suzy4818

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BERTELOOT Pierre

Président

Cessières-Suzy
M.CARLIER Philippe

Vice président

Anizy-le-Grand
M.PURNELLE Philippe

Vice président

Cessières-Suzy

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 20/01/1969

Création d'un groupement

Le 17/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 17/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 01/01/2019

Création commune nouvelle

Le 13/02/2017

Modification des statuts