SM du plan d'eau des vallées de l'Ailette et de la Bièvre

MIS À JOUR LE 13/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
250203700
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Laon
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/05/1971
Date d'effet
13/05/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Paul Doumer
Conseil Général de l'Aisne
02000 Laon
Commune du siège
Laon
Téléphone
03 23 24 60 60
Adresse électronique
ailette.direction@wanadoo.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
21 Bureaux du syndicat Rue du Chemin des Dames
02860 Chamouille
Téléphone
03 23 24 83 03

Population

1 116Population totale regroupée en vigueur
21,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02088210200861Bièvres184

02

02102210200994Bouconville-Vauclair1187

02

02150210201372Cerny-en-Laonnois163

02

02158210201455Chamouille1272

02

02178210201653Chermizy-Ailles1124

02

02471210204483Martigny-Courpierre1138

02

02490210204673Monampteuil1126

02

02550210205274Neuville-sur-Ailette1122

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

02

200043495CA du Pays de Laon1557

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

02

220200026Département de l'Aisne11

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TORDEUX Pascal

Président

Département de l'Aisne
M.COLLANGE Claude

Vice président

Neuville-sur-Ailette
M.LEAUTE Francis

Vice président

Chamouille
M.CHEVILLARD Joël

Vice président

Monampteuil
MmeVENET Coralie

Vice président

Département de l'Aisne

Compétences

3

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CA du Pays de Laon

      Chamouille

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 13/05/1971

Création d'un groupement

Le 13/09/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 10/03/2021

Le 07/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 28/06/2013

Election du 3ème vice-président : M. Claude COLLANGE