Syndicat de la vallée de l'Hozier

MIS À JOUR LE 19/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250204096
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/06/1984
Date d'effet
15/06/1984
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie de Vézaponin
02290 Vézaponin
Commune du siège
Vézaponin
Téléphone
03 23 55 75 25

Population

1 216Population totale regroupée en vigueur
27,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02034210200341Audignicourt0111

02

02277210202610Épagny0346

02

02527210205043Morsain0472

02

02762210207353Vassens0173

02

02793210207668Vézaponin0114

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePATRAO Laetitia

Président

Morsain

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 15/06/1984

Création d'un groupement

Le 19/06/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 17/09/2018

Modification de la raison sociale et du sigle

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 74.98 ko

Le 11/12/2017

Régularisation d'une situation de fait

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 92.14 ko

Le 16/07/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué