Syndicat scolaire de Bernot, Hauteville, Macquigny et Neuvilette
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250204229
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vervins
Département
Aisne (02)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/06/1986
Date d'effet
09/06/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Bernot
02120 Bernot
Commune du siège
Bernot
Téléphone
03 23 09 83 34
Population
1 179Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BARRAUD Eric | Président | |
| M. | FAVEREAUX Sylvain | Vice président | Neuvillette |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election président
Remplacement du président après sa démission
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Élections 2020