SI d'aménagement viticole de Barzy-sur-Marne et de Passy-sur-Marne

MIS À JOUR LE 29/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250208295
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Château-Thierry
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/04/1991
Date d'effet
22/04/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Barzy-sur-Marne
02850 Barzy-sur-Marne
Commune du siège
Barzy-sur-Marne
Téléphone
03 23 70 32 65

Population

542Population totale regroupée en vigueur
49,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02051210200507Barzy-sur-Marne6403

02

02595210205720Passy-sur-Marne6139

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOHAIN Jean-Claude

Président

Barzy-sur-Marne

Compétences

0

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 22/04/1991

Création d'un groupement

Le 29/10/2020

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Le 17/04/2014

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Le 17/04/2014

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 14/04/2014

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