Syndicat de fonctionnement du regroupement scolaire des communes de Vivières et Puiseux-en-Retz
MIS À JOUR LE 08/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250208618
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/01/1999
Date d'effet
18/01/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue de l'Escadron de Gironde
Mairie de Vivières
02600 Vivières
Commune du siège
Vivières
Téléphone
03 23 72 71 04
Adresse électronique
vivieres2@wanadoo.fr
Population
722Population totale regroupée en vigueur
24,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | NEBOT Isabelle | Président | Vivières |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
6
Le 18/01/1999
Création d'un groupement
Le 08/07/2020
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Le 28/03/2017
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Le 28/03/2017
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Le 03/10/2016
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