Regroupement scolaire du Rondeau

MIS À JOUR LE 15/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250208659
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
04/08/1999
Date d'effet
04/08/1999
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Place de la Mairie
Mairie de Sepmonts
02200 Septmonts
Commune du siège
Septmonts
Téléphone
03 23 74 91 36
Adresse électronique
sepmonts@wanadoo.fr

Population

1 679Population totale regroupée en vigueur
60Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02564200098754Bernoy-le-Château3860

02

02663210206389Rozières-sur-Crise3238

02

02706210206793Septmonts3581

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SCERRI Bernard

Président

Bernoy-le-Château

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 04/08/1999

Création d'un groupement

Le 15/06/2020

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Le 20/05/2014

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