SM du secteur de Longueval-Barbonval

MIS À JOUR LE 03/01/2022

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
250208717
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/07/1967
Date d'effet
18/07/1967
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
19 Chemin des Dames
Mairie de Longueval-Barbonval
02160 Longueval-Barbonval
Commune du siège
Les Septvallons
Téléphone
03 23 54 02 76
Adresse électronique
s.m.s.longuevalbarbonval@wanadoo.fr

Population

1 713Population totale regroupée en vigueur
28,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02091210200895Blanzy-lès-Fismes291

02

02263210202479Dhuizel2113

02

02439200055606Les Septvallons111 248

02

02715210206884Serval245

02

02773210207460Vauxtin244

02

02797210207700Viel-Arcy2172

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

02

250201894Syndicat d'adduction d'eau de la région de Blanzy-les-Fismes11 384

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COLPART Alain

Président

Les Septvallons
M.LUCAS Carlos

Vice président

Les Septvallons
MmeGRUNDELER Blandine

Vice président

Les Septvallons
MmeLALLIER Corinne

Vice président

Dhuizel

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

12

Le 18/07/1967

Création d'un groupement

Le 03/01/2022

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Le 15/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 23/02/2017

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Le 28/06/2016

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