SI thermal de l'Allier
MIS À JOUR LE 29/12/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
250300019
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Moulins
Département
Allier (03)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/12/1976
Date d'effet
27/12/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de l'Hôtel de Ville
Mairie
03160 Bourbon l'Archambault
Commune du siège
Bourbon-l'Archambault
Téléphone
04 70 67 00 08
Population
37 176Population totale regroupée en vigueur
190,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BIGNON Yves-Jean | Président | Vichy |
Compétences
2
Développement touristique
- Thermalisme
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 27/12/1976
Création d'un groupement
Le 29/12/2020
Mise à jour délégués
Le 30/06/2010
Arrêté inter-préfectoral (Creuse, Saône et Loire et Allier) n° 2116/2010 du 30 juin 2010, portant adhésion de la commune de Bourbon Lancy.
Le 18/03/1994
AP N° 926/94 autorisant la modification de l'article 6 des statuts du syndicat (composition du comité)