SIVOS de Jaligny-sur-Besbre

MIS À JOUR LE 30/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
250300464
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vichy
Département
Allier (03)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/02/1972
Date d'effet
14/02/1972
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue Couzenotte
Mairie
03220 Jaligny-sur-Besbre
Commune du siège
Jaligny-sur-Besbre
Téléphone
04 70 34 70 34

Population

4 492Population totale regroupée en vigueur
13,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

03

03054210300547Chapeau2243

03

03067210300679Châtelperron2135

03

03071210300711Chavroches2269

03

03079210300794Cindré2288

03

03132210301321Jaligny-sur-Besbre2565

03

03144210301446Liernolles2205

03

03171210301719Mercy2250

03

03240210302402Saint-Léon2549

03

03263210302634Saint-Voir2208

03

03274210302741Sorbier2326

03

03284210302840Thionne2289

03

03289210302899Treteau2529

03

03291210302915Trézelles2404

03

03299210302998Varennes-sur-Tèche2232

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDEBORBE ANNIE

Président

Jaligny-sur-Besbre
M.FONTAINE JOEL

Vice président

Sorbier
MmePETIOT ISABELLE

Vice président

Liernolles
MmeVALENTE DE SOUSA CAROLE

Vice président

Mercy
MmeREFFAY ISABELLE

Membre du bureau

Chavroches
M.MAIRE PIERRE

Membre du bureau

Treteau
M.GUYOT SEBASTIEN

Membre du bureau

Trézelles
M.FAYET FREDERIC

Membre du bureau

Varennes-sur-Tèche
MmeBOUILLOT MONIQUE

Membre du bureau

Thionne
MmeMALLET CHANTAL

Membre du bureau

Cindré
M.HANDOUS JULIEN

Membre du bureau

Chapeau
MmePEDUZZI BAYART ISABELLE

Membre du bureau

Saint-Voir
MmeDE COMBARIEU MARION

Membre du bureau

Châtelperron

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 14/02/1972

Création d'un groupement

Le 30/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 05/06/1990

AP n°1877/90 modifiant l'article 6 des statuts du SIVOS (composition du comité).