SIRP de Saint-Sauvier, Archignat et Treignat

MIS À JOUR LE 18/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
250300829
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montluçon
Département
Allier (03)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/09/1988
Date d'effet
01/09/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
03370 Saint-Sauvier
Commune du siège
Saint-Sauvier
Téléphone
04 70 07 01 13

Population

1 094Population totale regroupée en vigueur
13Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

03

03005210300059Archignat2340

03

03259210302592Saint-Sauvier2329

03

03288210302881Treignat2425

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAMY Raymond

Président

Saint-Sauvier
M.COULANJON Jérôme

Vice président

Archignat
MmeCHOUTEAU Patricia

Vice président

Treignat
M.ANTONIOTTI Ludovic

Autre délégué

Saint-Sauvier
M.DE MOURGUES Arnaud

Autre délégué

Archignat
MmeADAMKIEWICZ Joëlle

Autre délégué

Treignat

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 01/09/1988

Création d'un groupement

Le 25/06/2020

Election président et vice-présidents

Le 10/07/2014

Ajout compétence "Organisation et gestion des activités périscolaires"

Le 18/04/2014

Election président et vice-présidents

Le 18/04/2014

Election et vice-président