SIRP de Quinssaines, Saint-Martinien, Lamaids
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
250300993
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montluçon
Département
Allier (03)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/12/1990
Date d'effet
05/12/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
03380 Saint-Martinien
Commune du siège
Saint-Martinien
Téléphone
04 70 51 81 05
Population
2 377Population totale regroupée en vigueur
41Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COITE Yannick | Président | Quinssaines |
| Mme | GUINARD Ludivine | Vice président | Saint-Martinien |
| M. | PIRES Dominique | Vice président | Lamaids |
| M. | LAMOTTE Jean-Marie | Autre délégué | Saint-Martinien |
| M. | NOWAK Pierre | Autre délégué | Saint-Martinien |
| M. | NOUHANT Francis | Autre délégué | Quinssaines |
| Mme | BOUNAB Sandrine | Autre délégué | Quinssaines |
| M. | THAVENOT Fabien | Autre délégué | Lamaids |
| M. | MARJAULT Baptiste | Autre délégué | Lamaids |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election président et vice-présidents
Election président et vice-présidents
AP n°4392/90 autorisant la création du syndicat