SIVOS d'Escurolles
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
250301090
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vichy
Département
Allier (03)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/08/1991
Date d'effet
30/08/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
03110 Escurolles
Commune du siège
Escurolles
Téléphone
04 70 90 51 44
Population
2 519Population totale regroupée en vigueur
50,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUMBERT JEAN-FRANCOIS | Président | Saulzet |
| Mme | BARDOT CAROLINE | Vice président | Saint-Pont |
| M. | CARTOUX FABIEN | Vice président | Monteignet-sur-l'Andelot |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification compétences "développement et aménagement social et culturel" et "autres"
Retrait de la commune d'Espinasse-Vozelle du SIVOS d'Escurolles.
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant