SI d'équipements sportifs et de transports scolaires de Cosne-d'Allier

MIS À JOUR LE 17/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
250303070
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montluçon
Département
Allier (03)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/10/1971
Date d'effet
18/10/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue George Sand
Halle des Sports
03430 Cosne-d'Allier
Commune du siège
Cosne-d'Allier
Téléphone
04 70 02 05 74

Population

7 121Population totale regroupée en vigueur
18,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

03

03031210300315Bizeneuille2310

03

03046210300463Buxières-les-Mines21 023

03

03084210300844Cosne-d'Allier32 039

03

03158200058758Haut-Bocage2864

03

03127210301271Hérisson2577

03

03150210301503Louroux-Bourbonnais2211

03

03269210302691Sauvagny285

03

03285210302857Tortezais2184

03

03303210303038Venas2237

03

03312210303129Vieure2287

03

03315210303152Villefranche-d'Allier21 304

Délégués

23

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDESSIN Anne-Marie

Président

Cosne-d'Allier
M.CONCALVES Patrick

Vice président

Buxières-les-Mines
M.DAUVILAIRE Thierry

Vice président

Tortezais
M.FERRIERE Gérard

Vice président

Villefranche-d'Allier
MmeDUBOIS Sylvie

Vice président

Louroux-Bourbonnais
MmeGIRAUD Marie-Mathilde

Autre délégué

Bizeneuille
MmeROBIN Anne-Marie

Autre délégué

Buxières-les-Mines
MmeTHEBAUD Virginie

Autre délégué

Haut-Bocage
M.LARIVAUD Cyril

Autre délégué

Haut-Bocage
M.MIRABEL Yannick

Autre délégué

Sauvagny
MmeANDRIOT Sabrina

Autre délégué

Sauvagny
M.MARCADIER Michel

Autre délégué

Tortezais
M.SAULNIER Antoine

Autre délégué

Venas
MmeRITTER Delphine

Autre délégué

Venas
M.BOUDET Régis

Autre délégué

Vieure
MmePUYCHEVRIER Karine

Autre délégué

Vieure
MmeGREAULT Cheyenne

Autre délégué

Hérisson
M.CHEVALLIER Nicolas

Autre délégué

Hérisson
MmeSURRE Alexandra

Autre délégué

Villefranche-d'Allier
M.POIRIER Jany

Autre délégué

Louroux-Bourbonnais
MmeCARRE Marie

Autre délégué

Cosne-d'Allier
MmeLAMY Christelle

Autre délégué

Cosne-d'Allier
MmeRUELLE Stéphanie

Autre délégué

Cosne-d'Allier

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 18/10/1971

Création d'un groupement

Le 17/07/2020

Election présidente et vice-présidents

Le 17/12/2015

Substitution de la commune nouvelle de Haut-Bocage à la commune de Louroux-Hodement

Le 22/04/2014

Election président et vice-présidents

Le 22/04/2014

Election président et vice-présidents