SIVU pédagogique du Val de Rancure
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250401114
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Forcalquier
Département
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/06/1996
Date d'effet
14/06/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Le Castellet
04700 Le Castellet
Commune du siège
Le Castellet
Population
733Population totale regroupée en vigueur
8,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GARCIA Henri | Président | Le Castellet |
| M. | BONNAFOUX Pierre | Vice président | Puimichel |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de la raison sociale et du sigle
Ap 2010-2603 portant modifications statutaies par retrait de compétence.