SM des villages et cités de caractère

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250401171
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Digne-les-Bains
Département
Alpes-de-Haute-Provence (04)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/03/1997
Date d'effet
17/03/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
13 Rue du Docteur Romieu
Hôtel du Département
04000 Digne-les-Bains
Commune du siège
Digne-les-Bains

Population

13 752Population totale regroupée en vigueur
18,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

15

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

04

04008210400081Annot11 042

04

04039210400396Castellane11 494

04

04061210400610Colmars1556

04

04065210400651Cruis1656

04

04068210400685Dauphin1850

04

04076210400768Entrevaux1811

04

04106210401063Lurs1383

04

04111210401113Mane11 416

04

04128210401287Montfuron1229

04

04135210401352Moustiers-Sainte-Marie1698

04

04166210401667Riez11 664

04

04189210401899Saint-Martin-de-Brômes1646

04

04192210401923Saint-Michel-l'Observatoire11 292

04

04205210402053Seyne11 395

04

04208210402087Simiane-la-Rotonde1620

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

04

220400014Département des Alpes-de-Haute-Provence5

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DELSAUX Alain

Président

Département des Alpes-de-Haute-Provence
M.ARNAUD Claude

Vice président

Riez
MmeNOEL Marie José

Vice président

Simiane-la-Rotonde
MmeRATHBERGER Sandrine

Vice président

Colmars
M.MOROSO Félix

Vice président

Département des Alpes-de-Haute-Provence
M.LAURENS André

Vice président

Département des Alpes-de-Haute-Provence

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 17/03/1997

Création d'un groupement

Le 14/12/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/05/2014

Création événement AUTRE

Le 08/11/2012

Création événement AUTRE