SIVU du RP de la haute vallée de l'Asse
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
250401288
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Castellane
Département
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/08/2004
Date d'effet
27/08/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Clumanc
04330 Clumanc
Commune du siège
Clumanc
Population
392Population totale regroupée en vigueur
3,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MAUREL Sandra | Président | Tartonne |
| Mme | MAUREL Josiane | Autre délégué | Tartonne |
| M. | BOUFFARD-ROUPE Hervé | Autre délégué | Clumanc |
| Mme | DELARIS Claire | Autre délégué | Clumanc |
| M. | BOYER Alain | Autre délégué | Saint-Lions |
| Mme | ISNARD Madaleine | Autre délégué | Saint-Lions |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de la nature juridique
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant