SIVU de Champcella-Freissinières
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250500931
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/09/1990
Date d'effet
11/09/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Champcella
05310 Champcella
Commune du siège
Champcella
Téléphone
04 92 20 93 75
Adresse électronique
sivuchampcellafreissinieres@orange.fr
Population
376Population totale regroupée en vigueur
3,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | ARDUIN Annie | Président | Freissinières |
| Mme | REY Laura | Vice président | Champcella |
| Mme | LATIL Jessica | Membre du bureau | Freissinières |
| Mme | JOUBERJEAN Sylvie | Autre délégué | Champcella |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Démission REY Jean-Paul - suppléant CHAMPCELLA
Election VP suite démissions
Modif trésorerie
Mise à jour suite élections 2020