SM pour la gestion du conservatoire botanique alpin de Gap-Charance

MIS À JOUR LE 22/03/2022

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250501012
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/11/1991
Date d'effet
20/11/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Domaine de Charance
05000 Gap
Commune du siège
Gap
Téléphone
04 92 53 56 82
Adresse électronique
cbna@cbn-alpin.org
Site internet
www.cbn-alpin.org

Population

42 060Population totale regroupée en vigueur
382,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05061210500617Gap342 060

Autres personnes morales de droit public

3

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

05

220500011Département des Hautes-Alpes3

13

231300021Région Provence-Alpes-Côte d'Azur2

69

200053767Région Auvergne-Rhône-Alpes2

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUTRON Claude

Président

Gap
M.DIDIER Roger

Vice président

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
MmeCHAUVET Carole

Vice président

Département des Hautes-Alpes
M.BONNIER Eric

Vice président

Région Auvergne-Rhône-Alpes
MmeCOLONNA Evelyne

Autre délégué

Gap
M.REYNIER Joël

Autre délégué

Gap
MmeVAGINAY RICOURT Sophie

Autre délégué

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
MmeRAMBAUD Séverine

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
MmeALLOSIA Béatrice

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
M.NOYREY Jean-Yves

Autre délégué

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 20/11/1991

Création d'un groupement

Le 22/03/2022

Renouvellement partiel du bureau

Le 09/07/2020

Mise à jour suite élections 2020

Le 19/05/2016

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Le 12/04/2016

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