SIVU de l'école de la Fraxinelle
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250501079
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/11/1992
Date d'effet
17/11/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
05600 Saint-Clément-sur-Durance
Commune du siège
Saint-Clément-sur-Durance
Téléphone
04 92 45 10 91
Adresse électronique
sivu-ecoles-reotclement@orange.fr
Population
555Population totale regroupée en vigueur
11,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MARSEILLE Roland | Président | Réotier |
| Mme | DELCROIX Anne | Vice président | Saint-Clément-sur-Durance |
| Mme | CHICO Aurélie | Autre délégué | Saint-Clément-sur-Durance |
| M. | MOURONT Michel | Autre délégué | Réotier |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Suite suppression trésorerie
MAJ suite élections
Mise à jour
Modification des statuts