SIVU école intercommunale des Puys

MIS À JOUR LE 02/03/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250501228
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/12/2002
Date d'effet
30/12/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Villard
Mairie de Puy-Saint-Eusèbe
05200 Puy-Saint-Eusèbe
Commune du siège
Puy-Saint-Eusèbe
Téléphone
04 92 43 28 81
Adresse électronique
sivuecoledespuys@orange.fr

Population

481Population totale regroupée en vigueur
21,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05108210501086Puy-Saint-Eusèbe4196

05

05111210501110Puy-Sanières4285

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOSQ Gustave

Président

Puy-Saint-Eusèbe
M.PARIS Bruno

Vice président

Puy-Sanières
M.BERGERETTI Olivier

Autre délégué

Puy-Saint-Eusèbe
MmeCONSTANS Céline

Autre délégué

Puy-Saint-Eusèbe
M.BERROD Fabien

Autre délégué

Puy-Saint-Eusèbe
M.MARAVAL Michel

Autre délégué

Puy-Sanières
MmeGROSJEAN-BRUNNER Agnès

Autre délégué

Puy-Sanières
M.DELPHIN Arnaud

Autre délégué

Puy-Sanières

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 30/12/2002

Création d'un groupement

Le 02/03/2021

Le 09/06/2020

Mise à jour suite élections 2020

Le 07/11/2018

Rectification des coordonnées du siège

Le 07/11/2018

Rectification erreur sur modif