SIVU crèche halte-garderie du Haut Guil

MIS À JOUR LE 01/01/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250501251
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/05/2003
Date d'effet
26/05/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
05470 Aiguilles
Commune du siège
Aiguilles
Téléphone
04 92 46 70 17
Adresse électronique
mairie@aiguilles.com

Population

1 084Population totale regroupée en vigueur
4,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05001200083517Abriès-Ristolas2383

05

05003210500039Aiguilles2385

05

05038210500385Château-Ville-Vieille2316

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BUCCI Mickaël

Président

Aiguilles
MmeTERRASSE Nicole

Membre du bureau

Château-Ville-Vieille
MmeFAROUZE Marie-Hélène

Autre délégué

Abriès-Ristolas
MmeCERUTTI Chrystelle

Autre délégué

Abriès-Ristolas
M.KOWALCZYK Fabrice

Autre délégué

Aiguilles
M.JOUBERT Laurent

Autre délégué

Château-Ville-Vieille

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 26/05/2003

Création d'un groupement

Le 01/01/2022

Modif trésorerie

Le 10/08/2020

Mise à jour suite élections 2020

Le 09/03/2018

Modifications délégués

Le 12/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué