SIVU école intercommunale de Réallon Saint-Apollinaire
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250501301
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/09/2004
Date d'effet
30/09/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
05160 Réallon
Commune du siège
Réallon
Téléphone
04 92 44 22 33
Adresse électronique
mairie.stapollinaire@orange.fr
Population
453Population totale regroupée en vigueur
5,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MONTABONE Michel | Président | Réallon |
| M. | STEL François | Vice président | Saint-Apollinaire |
| M. | BEY Daniel | Autre délégué | Saint-Apollinaire |
| Mme | DOU Marion | Autre délégué | Saint-Apollinaire |
| M. | MARSEILLE Sylvain | Autre délégué | Réallon |
| M. | SOULIE Luc | Autre délégué | Réallon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Suite démission DEWANCKEL Jean-Luc
Mise à jour suite élections 2020
Modification mail
Extension de compétences vers un EPCI