SM de la station de Valberg

MIS À JOUR LE 06/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250602026
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Nice
Département
Alpes-Maritimes (06)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/12/2000
Date d'effet
26/12/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Conseil général des Alpes-Maritimes
06200 Nice
BP 3007
Commune du siège
Péone

Population

2 237Population totale regroupée en vigueur
10,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

06

06016210600169Beuil1557

06

06094210600946Péone11 087

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

06

240600023SIVOM de Valberg11 680

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

06

220600019Département des Alpes-Maritimes4

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSATTONNET Anne

Président

Département des Alpes-Maritimes
MmePAZZI CASANOVA Christine

Vice président

SIVOM de Valberg
MmePAZZI CASANOVA Christine

Vice président

SIVOM de Valberg
M.NICOLETTA Alain

Autre délégué

Péone
M.SIMONINI Stéphane

Autre délégué

Beuil
M.BAUDIN Bernard

Autre délégué

Département des Alpes-Maritimes
M.VIAUD Gérôme

Autre délégué

Département des Alpes-Maritimes
MmeGOURDON Marie-Louise

Autre délégué

Département des Alpes-Maritimes

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

06

250601879SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)

SMO

2 106 828

Liste des évènements

10

Le 26/12/2000

Création d'un groupement

Le 12/06/2020

Election président renouvellement ginesy

Le 12/06/2020

Élection président

Le 24/08/2018

Le 24/04/2015

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