SM de l'abattoir du Mercantour
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
250602109
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Nice
Département
Alpes-Maritimes (06)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/12/2003
Date d'effet
01/01/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
RN 202
06260 Puget-Théniers
Commune du siège
Puget-Théniers
Téléphone
04 93 05 07 90
Population
1 872Population totale regroupée en vigueur
89,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
06 | 06099 | 210600995 | Puget-Théniers | 2 | 1 872 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
06 | 220600019 | Département des Alpes-Maritimes | 4 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CORPORANDY PIERRE | Président | Puget-Théniers |
Compétences
Autres
- Abattoirs publics
- Marchés d'intérêt national, halles, foires et marchés
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
ELECTION PRESIDENT
Election président ( renouvellement de guy raybaud)
Extension de compétences vers un EPCI
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