SM de l'abattoir du Mercantour
MIS À JOUR LE 20/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

250602109

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Nice

Département

Alpes-Maritimes (06)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

16/12/2003

Date d'effet

01/01/2004

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

RN 202

06260 Puget-Théniers

Commune du siège

Puget-Théniers

Téléphone

04 93 05 07 90

Population

1 880Population totale regroupée en vigueur

89,5Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
06	06099	210600995	Puget-Théniers	2	1 880

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
06	220600019	Département des Alpes-Maritimes	4

Délégués
6

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	RAYBAUD GUY	Président	Puget-Théniers
M.	AUTHIER Jean-Claude	Autre délégué	Puget-Théniers
M.	BAUDIN Bernard	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes
M.	GINESY Charles-Ange	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes
M.	TUJAGUE Francis	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes
M.	VIAUD Gérôme	Autre délégué	Département des Alpes-Maritimes

Compétences
2

Autres

Abattoirs publics
Marchés d'intérêt national, halles, foires et marchés

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
7

Le 16/12/2003

Création d'un groupement

Le 20/07/2020

ELECTION PRESIDENT

Le 20/07/2020

Election président ( renouvellement de guy raybaud)

Le 24/08/2018

Extension de compétences vers un EPCI

Le 24/04/2015

Ajouter - retirer - modifier un délégué

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