SIVOS Dompnac, Sablières, Saint-Mélany
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250702446
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/08/2001
Date d'effet
22/08/2001
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Dompnac
17 place Marceau Debroas
07260 Dompnac
Commune du siège
Dompnac
Téléphone
04 75 36 95 01
Adresse électronique
mairie@dompnac.fr
Population
354Population totale regroupée en vigueur
5,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DE SCHEPPER Barbara | Président | Saint-Mélany |
| Mme | GODAERT Greta | Vice président | Sablières |
| Mme | LASTELLA Carole | Vice président | Dompnac |
| M. | TALAGRAND Michel | Autre délégué | Sablières |
| Mme | RENAULT Lucy | Autre délégué | Saint-Mélany |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du Président et des Vice-présidents
Délibération du conseil municipal de Dompnac
Désignation suppléant Dompnac
Ajouter - retirer - modifier un délégué