SI de transports scolaires d'Ailhon - Lentillères
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250702487
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/04/2002
Date d'effet
09/04/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Ailhon
07200 Ailhon
Commune du siège
Ailhon
Téléphone
04 75 35 32 03
Population
812Population totale regroupée en vigueur
50,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BOCCARD Maurice | Président | Ailhon |
| M. | TEYSSIER Kévin | Vice président | Lentillères |
| Mme | MIGNONE Pascale | Autre délégué | Ailhon |
| Mme | MAS Valérie | Autre délégué | Ailhon |
Compétences
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du Président et du Vice-président
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Création