SI de l'école Aizac - Labastide
MIS À JOUR LE 22/10/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250702552
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/03/2003
Date d'effet
06/03/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Aizac
07530 Aizac
Commune du siège
Aizac
Population
459Population totale regroupée en vigueur
20Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
4
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | SAUSSAC Marie Christine | Président | Aizac |
M. | CAVIGGIA Serge | Vice président | Labastide-sur-Bésorgues |
Mme | MOULIN Lucette | Autre délégué | Aizac |
Mme | GASSIER Adeline | Autre délégué | Labastide-sur-Bésorgues |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
6
Le 06/03/2003
Création d'un groupement
Le 22/10/2020
Élection de la Présidente et du Vice-président
Le 08/09/2016
Délibération du conseil municipal de la commune d'Aizac
Le 18/04/2014
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 05/09/2013
Mise à jour