SI de l'école Aizac - Labastide

MIS À JOUR LE 22/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250702552
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/03/2003
Date d'effet
06/03/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie d'Aizac
07530 Aizac
Commune du siège
Aizac

Population

459Population totale regroupée en vigueur
20Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

07

07003210700035Aizac2173

07

07112210701124Labastide-sur-Bésorgues2286

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSAUSSAC Marie Christine

Président

Aizac
M.CAVIGGIA Serge

Vice président

Labastide-sur-Bésorgues
MmeMOULIN Lucette

Autre délégué

Aizac
MmeGASSIER Adeline

Autre délégué

Labastide-sur-Bésorgues

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 06/03/2003

Création d'un groupement

Le 22/10/2020

Élection de la Présidente et du Vice-président

Le 08/09/2016

Délibération du conseil municipal de la commune d'Aizac

Le 18/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 05/09/2013

Mise à jour