SAEP de la source du Banel
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250800232
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sedan
Département
Ardennes (08)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/11/1958
Date d'effet
18/11/1958
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Tremblois-les-Carignan
08110 Tremblois-les-Carignan
Commune du siège
Tremblois-lès-Carignan
Téléphone
03 24 22 11 82
Population
397Population totale regroupée en vigueur
33,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | OURY Jean-Pol | Président | Tremblois-lès-Carignan |
| M. | BLAISE Nicolas | Vice président | Les Deux-Villes |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Mise à jour des statuts