SM de gestion forestière de Mouzon
MIS À JOUR LE 11/03/2025
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
250800687
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Sedan
Département
Ardennes (08)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/03/1977
Date d'effet
29/03/1977
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de l'Hôtel de Ville
Mairie de Mouzon
08210 Mouzon
Commune du siège
Mouzon
Téléphone
03 24 26 10 63
Adresse électronique
mairie.mouzon@orange.fr
Population
2 275Population totale regroupée en vigueur
55,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
1
Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|---|
08 | 08311 | 200058543 | Mouzon | 4 | 2 275 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
08 | 260800040 | EHPAD L'Abbaye | 2 |
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | JEUNESSE Steve | Président | Mouzon |
Compétences
1
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 29/03/1977
Création d'un groupement
Le 21/03/2019
Modification des statuts