SM du campus SUP Ardenne

MIS À JOUR LE 11/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250801628
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Charleville-Mézières
Département
Ardennes (08)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/06/1987
Date d'effet
26/06/1987
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
49 Avenue Léon Bourgeois
Maison Communautaire de la CA Ardenne Métropole
08000 Charleville-Mézières
Commune du siège
Charleville-Mézières
Téléphone
03 24 32 40 97
Adresse électronique
sabrina.hubert@cd08.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Hôtel du département
08000 Charleville-Mézières
Téléphone
03 24 59 61 25

Population

46 630Population totale regroupée en vigueur
1 504,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

08

200041630Ardenne Métropole446 630

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

08

220800049Département des Ardennes4

67

200052264Région Grand-Est4

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HERBILLON Didier

Président

Ardenne Métropole
M.WATHY Marc

1er Vice président

Département des Ardennes
MmeSCHNEIDER Patricia

2ème Vice président

Région Grand-Est

Compétences

2

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Constitution de réserves foncières (articles L.210-1 et L.221-1 du code de l'urbanisme)

Autres

  • Autres

    • Transfert partiel

      Ardenne Métropole

      Charleville-Mézières

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 26/06/1987

Création d'un groupement

Le 04/03/2021

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

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Le 20/12/2019

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 07/04/2015

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

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