SI de gestion du pôle scolaire de Buzancy

MIS À JOUR LE 21/07/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250802105
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vouziers
Département
Ardennes (08)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/10/1994
Date d'effet
19/10/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue du Mahomet
Pôle scolaire de Buzancy
08240 Buzancy
Commune du siège
Buzancy
Téléphone
03 24 30 00 11

Population

1 542Population totale regroupée en vigueur
7,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

15

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

08

08049210800462Bar-lès-Buzancy2121

08

08052210800470Bayonville270

08

08059210800538Belval-Bois-des-Dames228

08

08086210800793Briquenay291

08

08089210800827Buzancy2388

08

08176210801619Fossé262

08

08186210801692Germont251

08

08215210801973Harricourt246

08

08233210804613Imécourt244

08

08246210802237Landres-et-Saint-Georges270

08

08326210802930Nouart2111

08

08424210803854Sommauthe2134

08

08437210803987Tailly2184

08

08446210804068Thénorgues287

08

08463210804225Vaux-en-Dieulet255

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.POTRON Pierre

Président

Bar-lès-Buzancy
M.THIERION Vincent

Vice président

Tailly
M.BROUILLON Mathieu

Vice président

Imécourt
MmeBALTAZART Nelly

Vice président

Thénorgues
M.VILLERETTE Nicolas

Vice président

Bayonville

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 19/10/1994

Création d'un groupement

Le 21/07/2022

Arrêté n°2022/084/35 portant sur la modification des statuts du Syndicat Pôle scolaire de Buzancy

Le 16/12/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué