SMAH vallée de la Lèze

MIS À JOUR LE 11/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250900479
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saint-Girons
Département
Ariège (09)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/11/1976
Date d'effet
08/11/1976
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie du Fossat
09130 Le Fossat
Commune du siège
Le Fossat
Téléphone
05 61 68 50 12
Adresse électronique
synd-mixte-amenag-hydraul@orange.fr

Population

18 337Population totale regroupée en vigueur
171,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

31

31052213100522Beaumont-sur-Lèze11 668

31

31111213101116Castagnac1330

31

31248213102486Labarthe-sur-Lèze16 583

31

31263213102635Lagardelle-sur-Lèze13 364

31

31326213103260Massabrac1123

31

31361213103617Montaut1572

31

31517213105174Saint-Sulpice-sur-Lèze12 351

31

31574213105745Vernet33 346

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

09

290901024ASA des irrigants de la vallée de la Lèze12

31

293101382ASA d'irrigation de la vallée de la Lèze4

Délégués

24

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COMMINGES David

Président

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.SINIGALIA Daniel

Vice président

ASA d'irrigation de la vallée de la Lèze
M.REYMOND André

Vice président

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.DE BANIERES Henri

Membre du bureau

ASA d'irrigation de la vallée de la Lèze
M.CARUEL Benoît

Membre du bureau

ASA d'irrigation de la vallée de la Lèze
M.ROUANE Sébastien

Membre du bureau

ASA d'irrigation de la vallée de la Lèze
M.BONADEI Francis

Membre du bureau

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.FERRARO Nicolas

Membre du bureau

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.BACQUIE Patrick

Membre du bureau

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.LABORDE Amédée

Autre délégué

Massabrac
M.MARTINEZ Jean-Jacques

Autre délégué

Labarthe-sur-Lèze
M.IZARD Didier

Autre délégué

Castagnac
M.BENECH Jean-Luc

Autre délégué

Beaumont-sur-Lèze
MmePECHOULTRES Cécile

Autre délégué

Vernet
M.BOUCTON Hervé

Autre délégué

Montaut
M.CORATO Serge

Autre délégué

Saint-Sulpice-sur-Lèze
M.GIRAUD Jean-Claude

Autre délégué

Lagardelle-sur-Lèze
M.ASNA Benjamin

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.MARTY Cyril

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
MmeCHAUVIN Chantal

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.DEDIEU Alain

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.GAYCHET Joel

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.POSSETTO Simon

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze
M.CIVRAC Gabriel

Autre délégué

ASA des irrigants de la vallée de la Lèze

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Approvisionnement en eau (L. 211-7-3° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 08/11/1976

Création d'un groupement

Le 21/07/2020

Saisie comité syndical : élcection président et vice-présidents le 21 juillet 2020

Le 05/02/2019

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 23/05/2014

Saisie nouveau comité syndical suite au renouvellement des conseils municipaux

Le 12/03/1992

Retrait du SIAL, adhésion de l'ass.synd.des irrigants de la Léze