SM de Guzet
MIS À JOUR LE 31/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

250901527

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Saint-Girons

Département

Ariège (09)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

22/06/1993

Date d'effet

22/06/1993

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Station de Guzet-Neige

09140 Ustou

Commune du siège

Ustou

Population

30 880Population totale regroupée en vigueur

18,9Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
09	09322	210903225	Ustou	2	269

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
09	200067940	CC Couserans-Pyrénées	5	30 880

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
09	220900013	Département de l'Ariège	3

Délégués
10

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	SERVAT Alain	Président	CC Couserans-Pyrénées
M.	CAMBUS Gérard	Vice président	CC Couserans-Pyrénées
Mme	TEQUI Christine	Vice président	Département de l'Ariège
M.	LARREGOLA André	Autre délégué	Ustou
M.	ARCIZET Georges	Autre délégué	Ustou
M.	TIMBART Patrick	Autre délégué	CC Couserans-Pyrénées
M.	PICHAN Michel	Autre délégué	CC Couserans-Pyrénées
M.	LAFFONT Patrick	Autre délégué	CC Couserans-Pyrénées
Mme	AURIAC Nathalie	Autre délégué	Département de l'Ariège
M.	BERDOU Raymond	Autre délégué	Département de l'Ariège

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
14

Le 22/06/1993

Création d'un groupement

Le 02/08/2021

Délibération CD09 du 19/07/21

Le 23/09/2020

Saisie délégués : élection président et vice-président

Le 17/12/2019

Election président et vice-présidents le 17 décembre 2019

Le 12/12/2019

Modification des coordonnées

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 207.93 ko

SM de GuzetMIS À JOUR LE 31/10/2024