Syndicat de regroupement scolaire du secteur de Bagneux-la-Fosse et des Riceys

MIS À JOUR LE 08/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
251000980
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/08/1974
Date d'effet
23/08/1974
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
25 Grande Rue
Mairie
10340 Bagneux-la-Fosse
Commune du siège
Bagneux-la-Fosse
Téléphone
03 25 29 37 51
Adresse électronique
mairie.bagneux@wanadoo.fr

Population

2 199Population totale regroupée en vigueur
15,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

10

10009211000088Arrelles189

10

10022211000203Avirey-Lingey2210

10

10025211000237Bagneux-la-Fosse1183

10

10029211000278Balnot-sur-Laignes1159

10

10058211000534Bragelogne-Beauvoir2225

10

10079211000740Channes1118

10

10317211003074Les Riceys31 215

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GLORIEUX Eric

Président

Bagneux-la-Fosse

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Restauration scolaire

    • À la carte

      Arrelles - Avirey-Lingey - Bagneux-la-Fosse - Bragelogne-Beauvoir - Channes

  • Garderie périscolaire

    • À la carte

      Arrelles - Avirey-Lingey - Bagneux-la-Fosse - Bragelogne-Beauvoir - Channes

Autres

  • Autres

    • À la carte

      Arrelles - Avirey-Lingey - Bagneux-la-Fosse - Bragelogne-Beauvoir - Channes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 01/10/2018

Modifications statutaires

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