SIVOS de Saint-Léger-près-Troyes, Moussey, Villemereuil

MIS À JOUR LE 19/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
251002010
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/01/1988
Date d'effet
14/01/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
10800 Saint-Léger-près-Troyes
Commune du siège
Saint-Léger-près-Troyes
Téléphone
03 25 41 73 78
Adresse électronique
sivos-stleger-moussey-villemereuil@orange.fr

Population

1 853Population totale regroupée en vigueur
77,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

10

10260211002522Moussey4678

10

10344211003330Saint-Léger-près-Troyes4931

10

10416211004049Villemereuil4244

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GATEAU Frédéric

Président

Saint-Léger-près-Troyes

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Restauration scolaire
  • Garderie périscolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 14/01/1988