Syndicat Bresse Oeillet
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
251002481
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bar-sur-Aube
Département
Aube (10)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/03/2009
Date d'effet
26/03/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Rue Blanche
Mairie
10200 Arrentières
Commune du siège
Arrentières
Téléphone
03 25 27 00 40
Adresse électronique
mairie.arrentieres@wanadoo.fr
Population
813Population totale regroupée en vigueur
13,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
10 | 200066892 | CC de Vendeuvre-Soulaines | 0 | 293 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CHRETIEN Emilie | Président | Voigny |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC de Vendeuvre-Soulaines
Colombé-la-Fosse - Maisons-lès-Soulaines - Saulcy
- Restauration scolaire
CC de Vendeuvre-Soulaines
Colombé-la-Fosse - Maisons-lès-Soulaines - Saulcy
- Garderie périscolaire
CC de Vendeuvre-Soulaines
Colombé-la-Fosse - Maisons-lès-Soulaines - Saulcy
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Arrêté 16 février 2017