SI des écoles de Bouilly, Souligny, Javernant, Sommeval
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
251002630
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/10/2004
Date d'effet
12/10/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
10 Rue du Pressoir
Adresse du groupement scolaire
10320 Bouilly
Commune du siège
Bouilly
Téléphone
03 25 81 21 76
Adresse électronique
synd.ecole.bouilly@orange.fr
Population
1 978Population totale regroupée en vigueur
48,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GROUX Benoît | Président | Bouilly |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Transfert siège social et modification des statuts