SI du collège de Capendu

MIS À JOUR LE 28/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251100178
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/11/1959
Date d'effet
06/11/1959
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
11700 Capendu
Commune du siège
Capendu

Population

8 582Population totale regroupée en vigueur
66Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11001211100011Aigues-Vives2547

11

11023211100235Badens2744

11

11027211100276Barbaira2809

11

11042211100425Blomac2257

11

11068211100680Capendu21 501

11

11095211100953Comigne2334

11

11122211101225Douzens2794

11

11146211101464Floure2436

11

11220211102207Marseillette2718

11

11261211102611Moux2722

11

11301211103015Puichéric21 210

11

11318211103189Roquecourbe-Minervois2140

11

11337211103379Saint-Couat-d'Aude2370

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BUSTO Claude

Président

Capendu
MmeJEANNET Raymonde

Vice président

Puichéric
MmeGIACOMETTI Corinne

Membre du bureau

Roquecourbe-Minervois

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 06/11/1959

Création d'un groupement

Le 28/09/2020

Membres du bureau

Le 28/09/2020

Élection exécutif du syndicat

Le 23/06/2020

Désignation délégués

Le 22/04/2014

Délibération du conseil syndical du 22 avril 2014