SI du CES de Coursan

MIS À JOUR LE 22/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251100343
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/09/1967
Date d'effet
29/09/1967
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
11110 Coursan
Commune du siège
Coursan
Téléphone
04 68 46 61 61
Adresse électronique
mairiedecoursan@wanadoo.fr

Population

17 563Population totale regroupée en vigueur
152,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11014211100144Armissan21 519

11

11106211101068Coursan25 856

11

11145211101456Fleury24 113

11

11370211103700Salles-d'Aude23 358

11

11441211104419Vinassan22 717

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROCHER Edouard

Président

Coursan
MmeSENMARTIN Laure

Vice président

Fleury
MmeMANSOURI Céline

Vice président

Salles-d'Aude
M.CABROL Christian

Vice président

Vinassan

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 29/09/1967

Création d'un groupement

Le 22/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 22/10/2013

Retrait de la commune de Cuxac d'Aude

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