SI de gestion du CES de Trèbes

MIS À JOUR LE 30/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251100814
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/07/1972
Date d'effet
05/07/1972
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
11800 Trèbes
Commune du siège
Trèbes
Téléphone
04 68 78 51 15
Adresse électronique
secretariat.general@mairie-trebes.fr

Population

13 457Population totale regroupée en vigueur
61,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

19

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11001211100011Aigues-Vives4547

11

11016211100169Arquettes-en-Val482

11

11023211100235Badens4744

11

11025211100250Bagnoles4318

11

11037211100375Berriac4964

11

11043211100433Bouilhonnac4233

11

11151211101514Fontiès-d'Aude4567

11

11198211101985Laure-Minervois41 046

11

11215211102157Malves-en-Minervois4892

11

11248211102488Montirat468

11

11257211102579Monze4247

11

11314211103148Rieux-en-Val493

11

11330211103304Rustiques4526

11

11378211103783Serviès-en-Val4211

11

11397211103973Trèbes45 505

11

11251200085512Val-de-Dagne4747

11

11416211104161Villarzel-Cabardès4278

11

11422211104229Villedubert4355

11

11440211104401Villetritouls434

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MENASSI Eric

Président

Trèbes
M.LACUVE François

Vice président

Montirat
M.QUESNEL Philippe

Membre du bureau

Trèbes
M.SOLELHAC Jean-Pierre

Membre du bureau

Fontiès-d'Aude
MmeJESUPRET Nathalie

Membre du bureau

Rustiques

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 05/07/1972

Création d'un groupement

Le 30/09/2020

Élections exécutif du syndicat

Le 31/07/2020

Élection bureau

Le 12/05/2014

Election du président et du vice-président du syndicat intercommunal de gestion du C.E.S. de Trèbes